SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
96615727
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2026
Présentation de la marque CYBERNOX
Déposée le 14 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYBERNOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-16 du 19 avril 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) - 36170 - SAINT-BENOIT-DU-SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AUBERT Bérénice domicilié(e) 07-09 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque CYBERNOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96615727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance - 36170 - SAINT-BENOIT-DU-SAULT - France - SIREN 816320436
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2005 n°2303642 - Publication au BOPI 2005-12-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34
Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16
Inscription le 31 mars 2014 - Concession de licence n°621460 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-31
Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2015 n°2605772 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-29
Revêtements de protection pour les métaux. Métaux et alliages métalliques de protection.Autocuiseurs électriques, cuiseurs, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, friteuses électriques, gaufriers électriques, grille-pain, percolateurs à café electriques, rôtissoires.Autocuiseurs non électriques, batteries de cuisine, casseroles, plats non en métaux précieux, couvercles de plats, poêles à frire, poêlons, marmites, ustensiles de ménage non en métaux précieux, ustensiles de cuisine non en métaux précieux, ustensiles de table non en métaux précieux, sorbetières
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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